Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

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Le conseil et les Elus

 

Présentation :

Le conseil communautaire est dirigé par le Président (organe exécutif), qui est lui-même élu par les membres du conseil communautaire (l’organe délibérant).

L’organe délibérant doit se réunir, sous l’ordre de son Président, au moins une fois par trimestre, lors du Conseil communautaire. Chaque commune dispose d’au moins un siège au Conseil communautaire, et la répartition des sièges s’effectue en fonction de la population de chaque commune.

Lors du Conseil communautaire, le président procède à l’ouverture des séances, vérifie le quorum, dirige les débats, accorde la parole, rappelle les orateurs à l’affaire soumise au vote. Il met fin s’il y a lieu aux interruptions de séances, met aux voix les propositions et les délibérations, décompte les scrutins, juge conjointement avec le secrétaire de séance les épreuves de votes, en proclame les résultats, prononce la suspension et la clôture des séances après épuisement de l’ordre du jour.

Le conseil communautaire regroupe 60 conseillers communautaires, dont, entre autres, 10 Vice-Présidents et 18 conseillers communautaires délégués.

 

>> Retrouvez la liste des 60 conseillers communautaires ci-dessous, dont les Vice-Présidents et les conseillers communautaires délégués :

Trombinoscope final des Elus communautaires (pdf - 1,75 Mo)

 

Synthèses des conseils :

Retrouvez ci-dessous les synthèses des conseils communautaires.

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