Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Dossier de PLU

1 – Notice RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine
2 – Rapport de présentation modifié
3a – Extrait plan de zonage initial
3b – Extrait plan de zonage modifié
4 – Règlement modifié

Pièces annexes administratives :

1 – Délibérations CAPF – LCLR
2 – Délibération CM LCLR – Arrêt de la RA PLU
3 – Délibération Délibération Bilan concertation et arrêt RA PLU La Chapelle-la-Reine
4 – Bilan concertation – RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine
5 – Avis MRAe – RA PLU – La Chapelle-la-Reine
6 – Mémoire en réponse à l’autorité environnementale
7 – PV Examen conjoint PPA – RA PLU LCLR
8 – TA – Désignation du CE – RA PLU LCLR
9 – Arrêté EP – Révision allégée PLU

Annonce légale 2020-08-28-Pays Briard
Annonce légale 2020-08-31-La République de Seine-et-Marne
Annonce légale 2020-09-21-La République de Seine-et-Marne
Annonce légale 2020-09-18-Le Pays Briard

PV d’examen conjoint et avis des PPA

Chambre d’Agriculture
Chambre des Métiers et de l’Artisanat
DDT
CDPENAF RA PLU LCLR

Observations du public

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