Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Dossier de PLU

1 – Notice explicative
2 – Règlement
3 – Plan de zonage

Pièces annexes administratives :

1 – Délibération CAPF prescription RA n°2 PLU Ury
2 – Délibération CAPF bilan concertation et arrêt RA PLU Ury
3 – Délibération Ury – Arrêt RA PLU et bilan de la concertation
4 – Bilan de la concertation
5 – Avis de l’autorité environnementale RA n°2 PLU d’Ury
6 – Mémoire en réponse à l’avis de la MRAe
8 – Désignation d’un CE – RA PLU URY
9 – Arrêté EP – Révision allégée n°2 PLU URY
10 – Note synthétique EP RA PLU URY

Annonce légale 2020-08-28 Pays Briard
Annonce légale 2020-08-31 La République de Seine-et-Marne
Annonce légale La République de Seine-et-Marne 2020-09-21
Annonce légale Le Pays Briard 2020-09-18

PV d’examen conjoint et avis des PPA

PV Examen conjoint PPA – RA PLU URY
Avis Chambre d’Agriculture
Avis CMA
Avis DDT
CDPENAF

Observations du public

 

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