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RAPPORTS ET LOIS

DONNÉES RH

ACTES RÈGLEMENTAIRES

PROCÈS VERBAUX ET DÉLIBÉRATIONS

L’agglomération est composée de 26 communes, représentées par 61 conseillers communautaires.

Budget et finances

PRÉSENTATIONS BUDGÉTAIRES  DOCUMENTS BUDGÉTAIRES COMPTES ADMINISTRATIFS BUDGETS PRIMITIFS Documents budgétaires 2025 Télécharger la présentation simplifiée du Rapport d'Orientation Budgétaire ( ...

Ressources humaines

ORGANIGRAMME TABLEAU DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES INDEX DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE  RÉMUNÉRATION Organigramme En effet, la loi du 7 octobre 2016 pour ...

Les actes (arrêtés, décisions)

Suite à la réforme des règles de publicité d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités ...

Procès verbaux et délibérations

UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE PAR TRIMESTRE UN SIÈGE PAR COMMUNE 26 COMMUNES 60 CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES Conformément à l’article L 5211-11 du ...

Le conseil communautaire

UNE FOIS PAR TRIMESTRE UN SIÈGE PAR COMMUNE 26 COMMUNES 60 CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES Le conseil communautaire est convoqué par le ...

Composition :

Le Président

Élu par le conseil communautaire, il le préside ainsi que le bureau. Il est le chef de l’exécutif et supervise la mise en oeuvre de la politique communautaire.

Le Président a signé 76 décisions et 52 arrêtés en 2023.

Le bureau communautaire

Composé du Président, de 15 Vice-Présidents et de 13 membres, le bureau examine les dossiers soumis au conseil communautaire.

Le conseil communautaire

Organe délibérant de la Communauté d’agglomération, le conseil décide de la réalisation des actions et opérations à mettre en oeuvre. Le conseil s’est réuni 6 fois en 2023, adoptant ainsi 198 délibérations.

Les commissions et groupes de travail

Au-delà des instances réglementaires, l’agglomération dispose de 5 commissions thématiques et de plusieurs groupes de travail qui contribuent aux réflexions, à la préparation et aux prises de décision. 30 réunions en 2023.

5 commissions

  • Finances, ressources humaines et mutualisation,
  • Développement économique, tourisme et attractivité,
  • Urbanisme, habitat, logement et déplacements,
  • Environnement,
  • Sports, enfance, jeunesse, culture et vie associative