Posté par | 23 novembre 2020
Enquête publique modification n°2 du PLU de Perthes

Arrêté Enquête Publique - Modification n°2 du PLU de PERTHES AVIS Enquête publique Modification n°2 du PLU de Perthes Vu le contexte sanitaire, l’attente pour rencontrer le commissaire enquêteur lors...

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Posté par | 19 octobre 2020
Enquête publique Modification n°3 du PLU de Bois-le-Roi

Arrêté enquête publique - Modification n°3 PLU Bois-le-Roi Arrêté Report EP modif n°3 du PLU de BLR

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Posté par | 28 septembre 2020
Réunion publique PLU Vulaines-sur-Seine
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Posté par | 22 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°1 du PLU de Saint-Martin-en-Bière

Dossier de PLU 1 - Notice explicative RA PLU SMEB 2 - Règlement 3 - Plan de zonage modifié Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA PLU...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Dossier de PLU 1 - Notice RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine 2 - Rapport de présentation modifié 3a - Extrait plan de zonage initial 3b - Extrait plan de zonage...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Dossier de PLU 1 - Notice explicative 2 - Règlement 3 - Plan de zonage Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA n°2 PLU Ury 2 -...

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Posté par | 20 avril 2020
COVID-19 : Prolongation et suspension des délais d’instruction pour les autorisations d’urbanisme

Au regard de la situation sanitaire exceptionnelle actuelle et afin de ne pas pénaliser le secteur de l’aménagement, du bâtiment et de la construction, une nouvelle ordonnance (n° 2020-427) parue...

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Posté par | 2 juin 2020
Mise à disposition du public

6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a...

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avis enquete publique prolongation PLU fontainebleau
Posté par | 20 novembre 2019
prolongation de l’enquête publique sur la modification n°10 du PLU de Fontainebleau-Avon

L'enquête publique sur l'évolution du PLU de Fontainebleau-Avon est prolongée jusqu'au vendredi 6 décembre à 17h00, uniquement sur la modification n°10 du PLU   2019-10-07-La République de SM 1er avis...

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