PLU

Posté par | 29 avril 2021
Enquête publique – Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU de Vulaines-sur-Seine du 17 mai au 4 juin 2021

Arrêté Enquête Publique - DP avec MEC PLU Avis d'enquête publique Dossier d'enquête publique 0 - Présentation synthétique procédure 1 - Notice explicative - Déclaration de projet 2 - Rapport...

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Posté par | 24 novembre 2020
Enquête publique Modification n°3 du PLU de Bois-le-Roi

Rapport du commissaire enquêteur Rapport final d'enquête publique - M n°3 PLU Bois-le-Roi Lettre du Maire - Modification n°3 PLU Bois-le-Roi Arrêté enquête publique - M n3 PLU BLR Anciens...

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Posté par | 23 novembre 2020
Enquête publique modification n°2 du PLU de Perthes

Arrêté Enquête Publique - Modification n°2 du PLU de PERTHES AVIS Enquête publique Modification n°2 du PLU de Perthes Vu le contexte sanitaire, l’attente pour rencontrer le commissaire enquêteur lors...

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Posté par | 28 septembre 2020
Réunion publique PLU Vulaines-sur-Seine
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Posté par | 22 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°1 du PLU de Saint-Martin-en-Bière

Dossier de PLU 1 - Notice explicative RA PLU SMEB 2 - Règlement 3 - Plan de zonage modifié Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA PLU...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Rapport du commissaire enquêteur Rapport d'enquête publique - RA PLU La Chapelle-la-Reine Dossier de PLU 1 - Notice RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine 2 - Rapport de présentation modifié 3a...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Dossier de PLU 1 - Notice explicative 2 - Règlement 3 - Plan de zonage Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA n°2 PLU Ury 2 -...

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Posté par | 20 avril 2020
COVID-19 : Prolongation et suspension des délais d’instruction pour les autorisations d’urbanisme

Au regard de la situation sanitaire exceptionnelle actuelle et afin de ne pas pénaliser le secteur de l’aménagement, du bâtiment et de la construction, une nouvelle ordonnance (n° 2020-427) parue...

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Posté par | 2 juin 2020
Mise à disposition du public

6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a...

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