affiche enquete publique Dossier d'enquête PCAET : PCAET Note dispositif suivi et évaluation PCAET Note de stratégie PCAET Liste actions PCAET Fiches action PCAET Evaluation Environnementale Stratégique PCAET Diagnostic de vulnérabilité PCAET Délibération Lancement démarche d'élaboration du PCAET de la CAPF PCAET Délibération Arrêt du projet de PCAET de la CAPF PCAET Cahier n°1...
NOTICE EXPLICATIVE L’arrêté d’ouverture : 2019-170 schéma directeur asst Les 1ers avis d’annonce légale (Pays Briard et Parisien) : Annonce Pays Briard Annonce Parisien Les dossiers de zonage eaux pluviales : Bois-le-Roi, Chartrettes, Fontaine-le-Port : courrier dossier enquête eaux pluviales Zonage Eaux Pluviales Bois-le-Roi Carte de zonage eaux pluviales de la commune de Bois-le-Roi ...
6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a ordonnée l’ouverture de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Bourron-Marlotte. 1. Dossier mis à disposition du...
Attention changement de lieu Dans le cadre de la concertation relative à cette procédure, la commune de Bois-le-Roi et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau invitent les habitants à une réunion publique qui se tiendra le jeudi 30 janvier 2020 à 19 h 30 en mairie de BOIS-LE-ROI - Préau Olivier METRA, 2 rue...
Après quelques années d’application du PLU approuvé le 19 décembre 2016, la commune souhaite ajuster certaines dispositions afin d’assurer la pérennité et la promotion de l’activité agricole sur son territoire ainsi que de préserver le patrimoine bâti, paysager et environnemental.
Le conseil communautaire du Pays de Fontainebleau a prescrit en date du 27 juin 2019 une déclaration de projet pour l’implantation d’un crématorium avec mise en compatibilité du PLU de La Chapelle-la-Reine ainsi qu’une révision allégée du PLU. En effet, la commune souhaite permettre l’implantation d’un crématorium sur son territoire afin d’apporter une offre de...
Dans le cadre de l’enquête publique en cours sur la mise en compatibilité du PLU de Fontainebleau-Avon avec la déclaration de projet de l’INSEAD, une réunion d’information et d’échanges est organisée par M. Roland DE PHILY, commissaire enquêteur.