enquête publique

Posté par | 12 octobre 2020
Enquête publique PCAET

  affiche enquete publique Dossier d'enquête PCAET : PCAET Note dispositif suivi et évaluation PCAET Note de stratégie PCAET Liste actions PCAET Fiches action PCAET Evaluation Environnementale Stratégique PCAET Diagnostic...

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Posté par | 28 septembre 2020
Réunion publique PLU Vulaines-sur-Seine
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Posté par | 8 septembre 2020
Enquete publique 14 plan de zonage assainissement eaux pluviales, bois le roi chartrettes fontaine le port

NOTICE EXPLICATIVE L’arrêté d’ouverture : 2019-170 schéma directeur asst Les 1ers avis d’annonce légale (Pays Briard et Parisien) : Annonce Pays Briard Annonce Parisien Les dossiers de zonage eaux pluviales...

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Posté par | 2 juin 2020
Mise à disposition du public

6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a...

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avis enquete publique RLPI
Posté par | 19 novembre 2019
Enquête publique N°8 RLPI

EP-AVIS_EP_AfficheRLPi_CAPF 1_Rapport_ccls_commissaire-enquêteur RLPi 2_Annexes_rapport_commissaire-enquêteur   Accès à la page RLPI et à l’ensemble du dossier : ICI

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reunion publique chapelle la reine
Posté par | 21 novembre 2019
Réunion publique, déclaration de projet du crématorium

Le conseil communautaire du Pays de Fontainebleau a prescrit en date du 27 juin 2019 une déclaration de projet pour l’implantation d’un crématorium avec mise en compatibilité du PLU de...

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Réunion publique Saint martin en bière
Posté par | 27 novembre 2019
Réunion publique à Saint-Martin-en-Bière

Après quelques années d’application du PLU approuvé le 19 décembre 2016, la commune souhaite ajuster certaines dispositions afin d’assurer la pérennité et la promotion de l’activité agricole sur son territoire...

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Posté par | 14 janvier 2020
RÉUNION PUBLIQUE Projet de modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de BOIS-LE-ROI

Attention changement de lieu Dans le cadre de la concertation relative à cette procédure, la commune de Bois-le-Roi et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau invitent les habitants à...

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Posté par | 8 novembre 2019
Réunion publique d’information et d’échanges PLU Fontainebleau-Avon le vendredi 15 novembre

Dans le cadre de l’enquête publique en cours sur la mise en compatibilité du PLU de Fontainebleau-Avon avec la déclaration de projet de l’INSEAD, une réunion d’information et d’échanges est...

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