enquête publique

Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Dossier de PLU 1 - Notice RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine 2 - Rapport de présentation modifié 3a - Extrait plan de zonage initial 3b - Extrait plan de zonage...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Dossier de PLU 1 - Notice explicative 2 - Règlement 3 - Plan de zonage Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA n°2 PLU Ury 2 -...

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Posté par | 30 décembre 2019
Projet d’élaboration du PLU de Saint-Sauveur-Sur-Ecole

  PVS SSSE - Mémoire en réponse - 05-03-2020 2019-12-30-1er avis - La Rep de SM (1) 2019-12-27 - 1er avis - Le Parisien (1) 2020-01-17 - 2ème avis -...

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Posté par | 2 juin 2020
Mise à disposition du public

6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a...

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enquete publique9
Posté par | 28 novembre 2019
Enquête publique sur la révision allégée n°1 du PLU de Vulaines-sur-Seine

2019-12-02 1er avis EP - Le Parisien 2019-12-02 1er Avis EP - La Rep Seine-et-Marne 2019-12-07 1er avis EP - Le Parisien 77 2019-12-23 2ème avis EP - La Rep...

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avis enquete publique RLPI
Posté par | 19 novembre 2019
Enquête publique N°8 RLPI

EP-AVIS_EP_AfficheRLPi_CAPF 1_Rapport_ccls_commissaire-enquêteur RLPi 2_Annexes_rapport_commissaire-enquêteur   Accès à la page RLPI et à l’ensemble du dossier : ICI

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avis enquete publique prolongation PLU fontainebleau
Posté par | 20 novembre 2019
prolongation de l’enquête publique sur la modification n°10 du PLU de Fontainebleau-Avon

L'enquête publique sur l'évolution du PLU de Fontainebleau-Avon est prolongée jusqu'au vendredi 6 décembre à 17h00, uniquement sur la modification n°10 du PLU   2019-10-07-La République de SM 1er avis...

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reunion publique chapelle la reine
Posté par | 21 novembre 2019
Réunion publique, déclaration de projet du crématorium

Le conseil communautaire du Pays de Fontainebleau a prescrit en date du 27 juin 2019 une déclaration de projet pour l’implantation d’un crématorium avec mise en compatibilité du PLU de...

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