enquête publique

Posté par | 23 novembre 2020
Enquête publique modification n°2 du PLU de Perthes

Arrêté Enquête Publique - Modification n°2 du PLU de PERTHES AVIS Enquête publique Modification n°2 du PLU de Perthes Vu le contexte sanitaire, l’attente pour rencontrer le commissaire enquêteur lors...

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Posté par | 19 octobre 2020
Enquête publique Modification n°3 du PLU de Bois-le-Roi

Arrêté enquête publique - Modification n°3 PLU Bois-le-Roi Arrêté Report EP modif n°3 du PLU de BLR

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Posté par | 12 octobre 2020
Enquête publique PCAET

  affiche enquete publique Dossier d'enquête PCAET : PCAET Note dispositif suivi et évaluation PCAET Note de stratégie PCAET Liste actions PCAET Fiches action PCAET Evaluation Environnementale Stratégique PCAET Diagnostic...

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Posté par | 28 septembre 2020
Réunion publique PLU Vulaines-sur-Seine
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Posté par | 22 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°1 du PLU de Saint-Martin-en-Bière

Dossier de PLU 1 - Notice explicative RA PLU SMEB 2 - Règlement 3 - Plan de zonage modifié Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA PLU...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Dossier de PLU 1 - Notice RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine 2 - Rapport de présentation modifié 3a - Extrait plan de zonage initial 3b - Extrait plan de zonage...

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Posté par | 15 septembre 2020
Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Dossier de PLU 1 - Notice explicative 2 - Règlement 3 - Plan de zonage Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA n°2 PLU Ury 2 -...

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Posté par | 8 septembre 2020
Enquete publique 14 plan de zonage assainissement eaux pluviales, bois le roi chartrettes fontaine le port

NOTICE EXPLICATIVE L’arrêté d’ouverture : 2019-170 schéma directeur asst Les 1ers avis d’annonce légale (Pays Briard et Parisien) : Annonce Pays Briard Annonce Parisien Les dossiers de zonage eaux pluviales...

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Posté par | 30 décembre 2019
Projet d’élaboration du PLU de Saint-Sauveur-Sur-Ecole

  PVS SSSE - Mémoire en réponse - 05-03-2020 2019-12-30-1er avis - La Rep de SM (1) 2019-12-27 - 1er avis - Le Parisien (1) 2020-01-17 - 2ème avis -...

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Posté par | 2 juin 2020
Mise à disposition du public

6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a...

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