Les enquêtes publiques

Réunion publique PLU Bois-le-Roi
Posté par CAPF | 14 01 2020
RÉUNION PUBLIQUE Projet de modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de BOIS-LE-ROI

Dans le cadre de la concertation relative à cette procédure, la commune de Bois-le-Roi et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau invitent les habitants à une réunion publique qui se tiendra le jeudi 30 janvier 2020 à 19 h 30 en mairie de BOIS-LE-ROI - Salle du Conseil Municipal, 4 avenue Paul Doumer.

Posté par CAPF | 30 12 2019
Projet d’élaboration du PLU de Saint-Sauveur-Sur-Ecole

2019-12-30-1er avis - La Rep de SM (1) 2019-12-27 - 1er avis - Le Parisien (1) Par arrêté n°2019-37 du 20 décembre 2019, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a ordonné l'ouverture de l'enquête publique portant sur l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Sauveur-sur-Ecole. A cet effet, la vice-présidente déléguée du...

enquete publique9
Posté par CAPF | 28 11 2019
Enquête publique sur la révision allégée n°1 du PLU de Vulaines-sur-Seine

2019-12-02 1er avis EP - Le Parisien 2019-12-02 1er Avis EP - La Rep Seine-et-Marne 2019-12-07 1er avis EP - Le Parisien 77 2019-12-23 2ème avis EP - La Rep de SM 2019-12-21 2ème avis EP - Le Parisien   Dossier de PLU 1 - 2018-244 Délibération prescription RA PLU Vulaines 2 - 2019-151 Délibération...

Réunion publique Saint martin en bière
Posté par CAPF | 27 11 2019
Réunion publique à Saint-Martin-en-Bière

Après quelques années d’application du PLU approuvé le 19 décembre 2016, la commune souhaite ajuster certaines dispositions afin d’assurer la pérennité et la promotion de l’activité agricole sur son territoire ainsi que de préserver le patrimoine bâti, paysager et environnemental.

reunion publique chapelle la reine
Posté par CAPF | 21 11 2019
Réunion publique, déclaration de projet du crématorium

Le conseil communautaire du Pays de Fontainebleau a prescrit en date du 27 juin 2019 une déclaration de projet pour l’implantation d’un crématorium avec mise en compatibilité du PLU de La Chapelle-la-Reine ainsi qu’une révision allégée du PLU. En effet, la commune souhaite permettre l’implantation d’un crématorium sur son territoire afin d’apporter une offre de...

avis enquete publique prolongation PLU fontainebleau
Posté par CAPF | 20 11 2019
prolongation de l’enquête publique sur la modification n°10 du PLU de Fontainebleau-Avon

L'enquête publique sur l'évolution du PLU de Fontainebleau-Avon est prolongée jusqu'au vendredi 6 décembre à 17h00, uniquement sur la modification n°10 du PLU   2019-10-07-La République de SM 1er avis EP 2019-10-07-Le Parisien 1er avis EP 2019-031 Arrêté EP - M10 - DP INSEAD PLU Font-Av 2019-10-28- La République de SM 2ème avis EP 2019-10-28...

avis enquete publique RLPI
Posté par CAPF | 19 11 2019
Enquête publique N°8 RLPI

EP-AVIS_EP_AfficheRLPi_CAPF Le registre dématérialisé de l'enquête publique sur le Règlement Local de publicité Intercommunal dont le lien est ICI sera accessible à compter du lundi 9 décembre 9h30. Les pièces du dossier seront téléchargeables depuis cette plateforme. Il sera possible d'y déposer les observations directement. Vous aurez également la possibilité d'adresser directement un mail à : rlpi-pays-fontainebleau@enquetepublique.net   Accès...

Posté par CAPF | 08 11 2019
Réunion publique d’information et d’échanges PLU Fontainebleau-Avon le vendredi 15 novembre

Dans le cadre de l’enquête publique en cours sur la mise en compatibilité du PLU de Fontainebleau-Avon avec la déclaration de projet de l’INSEAD, une réunion d’information et d’échanges est organisée par M. Roland DE PHILY, commissaire enquêteur.

enquete publique héricy
Posté par CAPF | 07 10 2019
Enquête publique : Révision du PLU d’Héricy

2019-026 - Arrêté EP Révision PLU Héricy Annonce EP1 - 2019-09-16 - PLU Héricy - Le Parisien Annonce EP2 - 2019-09-16 - PLU Héricy - Rep SM Annonce EP2 - 2019-10-11 - PLU Héricy - Le Parisien Annonce EP2 - 2019-10-14 - PLU Héricy - La Rep SM 1. Dossier d’enquête publique 0 - Bordereau...

Posté par CAPF | 04 09 2019
Enquête publique conjointe : élaboration du PLU et du SPR de Barbizon

2019-025 Arrêté EP - PLU-SPR Barbizon Annonce EP - 2019-08-19-La République de Seine-et-Marne Annonce EP - 2019-08-20 Le Parisien Annonce EP2 - 2019-09-09 - La République de Seine-et-Marne Annonce EP2 - 2019-09-10 - Le Parisien Conclusions du commissaire enquêteur Annexes globales 2019-10-29 Avis définitif SPR Barbizon 2019-10-29 Avis définitif PLU Barbizon-a 2019-10-29 Rapport définitif PLU...