Les enquêtes publiques

Posté par CAPF | 15 09 2020
Enquête publique de la révision allégée n°2 du PLU d’Ury

Dossier de PLU 1 - Notice explicative 2 - Règlement 3 - Plan de zonage Pièces annexes administratives : 1 - Délibération CAPF prescription RA n°2 PLU Ury 2 - Délibération CAPF bilan concertation et arrêt RA PLU Ury 3 - Délibération Ury - Arrêt RA PLU et bilan de la concertation 4 - Bilan...

Posté par CAPF | 15 09 2020
Enquête publique de la révision allégée du PLU de La Chapelle-la-Reine

Dossier de PLU 1 - Notice RA n°1 PLU La Chapelle-la-Reine 2 - Rapport de présentation modifié 3a - Extrait plan de zonage initial 3b - Extrait plan de zonage modifié 4 - Règlement modifié Pièces annexes administratives : 1 - Délibérations CAPF - LCLR 2 - Délibération CM LCLR - Arrêt de la RA...

Posté par CAPF | 02 06 2020
Mise à disposition du public

6 - Arrêté Mise à disposition du public MS n°2 PLU BM Par arrêté n°2020-010 du 28 mai 2020, le Président de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau a ordonnée l’ouverture de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Bourron-Marlotte. 1. Dossier mis à disposition du...

Posté par CAPF | 14 01 2020
RÉUNION PUBLIQUE Projet de modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de BOIS-LE-ROI

Attention changement de lieu Dans le cadre de la concertation relative à cette procédure, la commune de Bois-le-Roi et la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau invitent les habitants à une réunion publique qui se tiendra le jeudi 30 janvier 2020 à 19 h 30 en mairie de BOIS-LE-ROI - Préau Olivier METRA, 2 rue...

Posté par CAPF | 30 12 2019
Projet d’élaboration du PLU de Saint-Sauveur-Sur-Ecole

  PVS SSSE - Mémoire en réponse - 05-03-2020 2019-12-30-1er avis - La Rep de SM (1) 2019-12-27 - 1er avis - Le Parisien (1) 2020-01-17 - 2ème avis - Le Parisien 2020-01-20 - 2ème avis - La Rep de SM   Par arrêté n°2019-37 du 20 décembre 2019, le Président de la communauté d’agglomération...

enquete publique9
Posté par CAPF | 28 11 2019
Enquête publique sur la révision allégée n°1 du PLU de Vulaines-sur-Seine

2019-12-02 1er avis EP - Le Parisien 2019-12-02 1er Avis EP - La Rep Seine-et-Marne 2019-12-07 1er avis EP - Le Parisien 77 2019-12-23 2ème avis EP - La Rep de SM 2019-12-21 2ème avis EP - Le Parisien Dossier de PLU 1 - 2018-244 Délibération prescription RA PLU Vulaines 2 - 2019-151 Délibération Arrêt...

Réunion publique Saint martin en bière
Posté par CAPF | 27 11 2019
Réunion publique à Saint-Martin-en-Bière

Après quelques années d’application du PLU approuvé le 19 décembre 2016, la commune souhaite ajuster certaines dispositions afin d’assurer la pérennité et la promotion de l’activité agricole sur son territoire ainsi que de préserver le patrimoine bâti, paysager et environnemental.

reunion publique chapelle la reine
Posté par CAPF | 21 11 2019
Réunion publique, déclaration de projet du crématorium

Le conseil communautaire du Pays de Fontainebleau a prescrit en date du 27 juin 2019 une déclaration de projet pour l’implantation d’un crématorium avec mise en compatibilité du PLU de La Chapelle-la-Reine ainsi qu’une révision allégée du PLU. En effet, la commune souhaite permettre l’implantation d’un crématorium sur son territoire afin d’apporter une offre de...